Guides sur le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Catégorie : Autre
18 juillet 2023

Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) multiplie les efforts de sensibilisation à la sécurité des piscines résidentielles. Dans ce contexte, il est essentiel d’informer les propriétaires de piscine des règles à respecter en vertu du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles, notamment les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, qui sont désormais visés par la règlementation.

Les piscines résidentielles, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables, constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées.

Adopté en 2010, le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles vise essentiellement à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentielles par des mesures simples telles que l’installation d’une enceinte munie d’une porte de sécurité.

  • le Guide d’application du Règlement apporte des précisions quant à l’application du Règlement. Il s’adresse principalement aux officières et officiers municipaux, mais peut aussi constituer une source d’information pertinente pour les propriétaires désirant installer ou remplacer une piscine résidentielle.
  • le document-synthèse résumant les normes du Règlement à l’intention des citoyennes et des citoyens présente en un coup d’œil les exigences du Règlement.
  • la foire aux questions répond aux principales interrogations en lien avec les exigences du Règlement.

Source : ministère des Affaires municipales et de l’Habitation