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CatégorieRèglementAnnexe/amendement
Plan d'urbanisme 2009-007 
Construction 2009-010 2023-005
Démolition 2016-010 
Zonage 2020-002

Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
2023-004

Lotissement 2009-009 
Permis 2009-011

2023-008

PiscinesRèglement abrogé, voir 2020-002 Zonage 
Occupation et entretien des bâtiments 2008-0042023-007
Dérogations mineures G18-0005 
Conversion d’immeubles en condominium 2009-002 
Protection des arbres 2016-001 
Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 2012-005 
Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux 2019-005 
Règlement concernant la création d’un programme d’aide financière pour la revitalisation des façades et des enseignes commerciales et l’accessibilité des commerces aux personnes handicapées 2020-003 
Règlement sur la création d'un comité consultatif d'urbanisme 2005-004 
CatégorieRèglement
Règles et décorum lors des séances du conseil 2016-023
Code d'éthique des élus 2017-009
Délégation de pouvoirs 2005-002
Code d'éthique des employés 2012-006
CatégorieRèglementAmendement
Nuisance 456 
Animaux 2015-006 
Circulation 405 
Prévention des incendies 2013-002 
CatégorieRèglement
Déneigement privé 2008-007
Entrepreneurs paysagistes 2011-002
Égouts et eau 418
Categorie Règlement Annexe
Taxes 2024 2023-010
Taxes 2023 2022-006
Tarification 2007-005 Annexe A Annexe B
Fonds de roulement 2011-007
Droit de mutation et droit supplétif 2018-002

Règlements relatifs à l’urbanisme

2009-007 Plan d’urbanisme

2009-010 Construction

2016-010 Démolition

2020-002 Zonage

2009-009 Lotissement

2009-011 Permis

2008-005 Piscines – règlement abrogé, voir 2020-002 Zonage

2008-004 Salubrité et entretien

G18-0005 Dérogations mineures

2009-002 Conversion d’immeubles en condominium

2016-001 Protection des arbres

2012-005 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

2019-005 Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux

2020-003 Règlement concernant la création d’un programme d’aide financière pour la revitalisation des façades et des enseignes commerciales et l’accessibilité des commerces aux personnes handicapées

2005-004 Reèglement pour la création d’un comité consultatif d’urbanisme

Règlements relatifs au conseil et aux affaires municipales

2016-023 Règles et décorum lors des séances du conseil

2017-009 Code d’éthique des élus

2005-002 Délégation de pouvoirs

2012-006 Code d’éthique des employés

Règlements relatifs à la sécurité publique

456 Nuisance

2015-006 Animaux

405 Circulation

2013-002 Prévention des incendies

Règlements relatifs à l’arrosage, au déneigement et au paysagement

2008-007 Déneigement privé

2011-002 Entrepreneurs paysagistes

418 Égouts et eau

Règlements et politiques relatifs à l’environnement et à la salubrité

2016-001 Protection des arbres

2007-004 Pesticides

2015-004 Agrile du frêne

2009-013 Ordure et recyclage

Règlements relatifs aux finances

2022-006 Taxes 2023

2011-007 Fonds de roulement

2007-005 Tarification

2018-002 Droit de mutation et droit supplétif